La team Devome demande à tout les utilisateurs de
ses jeux, sites et forums de lire et d’accepter les Conditions Générales énoncées
ci-dessous avant de s’inscrire.

Ces Conditions Générales d’Utilisation ont été publiées le 14.06.2010 et
sont applicables à partir du 21.06.2010

§1 Services :
(I) Conditions de participation :
Pour participer à un quelconque site proposé par Devome, l’utilisateur
doit accepter les Conditions Générales ainsi que le règlement de chaque sites.
Ces Conditions Générales sont principalement portées sur les services
proposés par la présence en ligne de Devome

(II) Responsabilité :
La team Devome est toujours attentive au bon fonctionnement de toutes les
prestations qu’elle propose. Néanmoins, certaines des prestations
peuvent ne pas être disponibles pour des circonstances indépendantes de
notre volonté. Pour cette raison, l’utilisateur ne peut avoir de
revendication concernant le bon fonctionnement des prestations. Ainsi
la team Devome ne peut être tenue pour responsable du mauvais fonctionnement
du serveur, d’un défaut de programmation ou bien pour encore un quelconque dysfonctionnement.

§2 Adhésion :
(I) Conditions d’adhésion :
L’adhésion commence à partir de l’enregistrement d’un compte sur l’un de nos sites.
L’adresse e-mail utilisée pour cet enregistrement doit être
valide. La team Devome se réserve le droit de vérifier cette validité à
n’importe quel moment.

(II) Résiliation par l’utilisateur :
L’adhésion ne peut être résiliée par l’utilisateur par le biais de
l’effacement du compte. Les comptes appartiennent à la propriété
de la team Devome. La gestion des informations concernant les
données personnelles du compte est visée au §6.

(III) Résiliation par la société :
L’utilisateur ne peut participer à la gestion des services proposés par
Devome. A ce titre, la société se réserve le droit d’effacer ou de
bloquer le compte de l’utilisateur, en cas de violation des Conditions
Générales et/ou du règlement, sans que cela ne soit dans une durée limité.
L’effacement du compte est décidé par le chef de projet. Les
quelconques revendications concernant un effacement de compte peuvent
être portées auprès du chef de projet. Il ne peut y avoir de
revendications légales concernant la clôture du compte.

§3 Contenu/ responsabilité envers le contenu :
La team Devome fournit une plateforme qui permet à l’utilisateur de
communiquer avec chacun des autres utilisateurs. L’utilisateur est
responsable, du contenu de ses propos : les propos pornographiques,
xénophobes, insultants ou à contenu illégaux ne sont pas autorisés et
relèvent de la responsabilité de leur auteur. En cas de violation, la team
Devome se réserve le droit d’effacer ou de bloquer le compte de
l’utilisateur fautif et de l’interdire d’accès sur l’ensemble des
services proposés par la team. Ces sanctions ne sont pas exclusives
d’éventuelles poursuites judiciaires et/ou pénales.

§4 Actions prohibées :
(I) Actions de manipulations :
L’utilisateur n’a le droit d’utiliser, un quelconque programme,
mécanisme ou logiciel qui pourrait interférer avec les fonctions et/ou
le développement des sites (sites, forum, jeux). L’utilisateur n’a pas le droit
d’effectuer une quelconque action qui causerait un ralentissement excessif des
capacités techniques de l’un des sites. L’utilisateur n’a pas le droit de bloquer,
modifier ou reformuler le contenu créé par le directeur de projet.

(II) Programmes prohibés :
Il est interdit de visualiser une quelconque partie des sites avec un autre
programme que les navigateurs Internet prévus à cet effet. Sont visés,
tous autres programmes, en particulier ceux connus sous la dénomination
de bots (sans que cette appellation soit exclusive), ainsi que tous
outils permettant de simuler, remplacer ou de suppléer le navigateur
internet. De la même manière, sont visés les scripts et les programmes
partiellement ou totalement automatiques qui peuvent procurer un
avantage par rapport aux autres utilisateurs. Les fonctions de
rafraîchissement automatique (« auto-refresh ») et autres mécanismes
intégrés dans les navigateurs Internet sont également visés en tant
qu’actions automatiques. L’intégralité de ces mécanismes, sans que cela
soit exclusif d’autres possibilités, est interdite. Le fait de bloquer la
publicité soit intentionnellement soit par le biais d’un bloqueur de
pop up voire par le biais d’un module intégré aux navigateurs Internet
est sans conséquence sur cette interdiction. Les seules exceptions
possibles nécessitent la permission de Devome.

(III) Connexion directe :
La connexion au compte de l’utilisateur est uniquement permise par le
biais de la page d’accueil de l’un des sites. L’ouverture automatique ou
automatisée, est interdite, que la page d’accueil soit affichée ou non.

§5 Restrictions :
(I) Nombre maximum de comptes :
Chaque utilisateur n’est autorisé qu’à utiliser un compte site y compris
le réseau Devome (Chat, forum, site), hors sites que le règlement autorise
(SGL, un compte par univers).
Sont dénommés « Multis » les utilisateurs qui n’agissent pas en accord
avec cette règle. Les « Multis » ont susceptibles de voir leurs comptes
effacés ou bloqués sans avertissement préalable.

(II) Règles :
Les particularités sont visées par les règles des sites (jeux, sites et forum).
Tous les utilisateurs sont soumis à ces dispositions.

(III) Blocages :
L’utilisateur peut être bloqué de manière temporaire ou définitive. Le
blocage peut être valable sur une partie ou la totalité des services
propose par Devome.

§6 Protection des données :
(I) Stockage des données personnelles :
La société se réserve le droit de stocker les données personnelles des
utilisateurs dans le but de contrôler le respect des règlements, des
Conditions Générales et des dispositions législatives par les
utilisateurs. Les données personnelles concernées peuvent être les
adresse IP par connexion, la méthode, l’heure et les durées de
connections, l’adresse e-mail fournie lors de la création du compte
ainsi que, le cas échéant, les données personnelles fournies
volontairement par l’utilisateur par le biais de son profil. Sur nos sites,
les données personnelles peuvent être conservé même après suppression
des comptes.

(II) Communication et utilisation des données :
La team se réserve le droit, en conformité avec les dispositions du
droit français concernant la protection des données personnelles et
toutes dispositions législatives applicables, de divulguer les données
personnelles aux autorités, qui les requièrent en vue de protéger les
intérêts des sociétés.

§7 Droits de société concernant les comptes :
(I) Généralités :
L’ensemble des comptes, incluant les ressources, unités… sont des objets
virtuels de nos sites. L’utilisateur n’a pas la propriété ou tout autre type
de droits sur le compte. L’ensemble des droits sont de la propriété de
Devome. Aucun droit, en particulier ceux concernant l’exploitation,
ne peut être conféré à l’utilisateur.

(II) Interdiction d’exploitation :
Sans la permission écrite de la team, il est interdit de contracter
avec une tierce partie un quelconque accord concernant le transfert,
l’utilisation ou le stockage des comptes ou des données personnelles. Il
est particulièrement interdit de vendre les comptes ou les ressources,
voire de faire un quelconque profit en donnant son compte ou ses
ressources au profit d’un tiers. Les mêmes interdictions sont valables
pour les données personnelles et les droits d’utilisation. La violation
de ces règles ou de tout autre droit de la team Devome, particulièrement
celles concernant le copyright, sera transmise aux autorités et
sanctionnée par des poursuites judiciaires et/ou pénales.

(III) Exceptions :
Il est permis de transférer les comptes de manière gratuite, ainsi que
d’échanger des ressources dans les limites permises par les règles du site en question.

§8 Responsabilité :

La team n’est pas responsable pour les dommages, quelle qu’en soit la
gravité, causés par l’utilisation des sites de Devome à l’exception des
dommages causés volontairement. Nous  rappelons aux
joueurs que l’utilisation excessive des jeux informatiques et vidéos peuvent causer de sévères troubles physiques (crises d’épilepsie, fatigue intense, maux de tête, maux d’estomac, …).

§9 Modification des Conditions Générales :
La team se réserve le droit de modifier ou d’étendre les Conditions
Générales et les autres dispositions (règlements…) à tout moment. Cette modification
ou extension sera publiée au minimum une semaine avant l’effectivité
des changements.

§10 Loi applicable :
Le droit français est applicable pour tout conflit légaux concernant
la team Devome. En cas de multiplicité de juridictions, le ressort de
juridiction par défaut est celui de Devome. En cas de conflits
internationaux, le ressort de juridiction par défaut est celui de Devome (Français).

Les sites de la team, sont totalement gratuit, en aucun cas vous êtes obligez de payer pour une inscription ou l’utilisation de nos sites (Hors section spécial).

§12 La Hiérarchie :
(I) Les grades :
Il existe des familles de grades sur nos sites ils ont chacun un but précis.
-Un modérateur est responsable du bon fonctionnement d’un site et s’assure que le règlement est respecté pars tous.
– Un opérateur peu agir au sein du site par divers moyen, il agit suite à la demande d’un joueur ou d’un modérateur.
-L’administrateur il est le chef suprême et unique, il dirige l’équipe avec laquelle il travaille.

(II) Leurs droits :
Les rangs (grades) sont donnés par l’administrateur, chaque rangs a des droits différents qu’ils doivent faire usage pour un bon fonctionnement des sites. Le modérateur et l’opérateur peuvent sanctionner un utilisateur mais le droit de supprimer un compte d’utilisateur est donné qu’à l’administrateur du projet.

(III) Vous et le gradé :
Vous devez respecter les modérateurs et opérateurs, si ils abusent vous pouvez contacter l’administrateur de Devome, mais le modérateur à le droit de bloqué, votre compte, et si le problème est important vous serez bloqué sur tout le réseau de la Devome.

A propos

La team DEVOME est spécialisé dans les sites web, elle offre un jeu par navigateur, un logiciel de gestion de planning, une communauté et plein d'autres projets en cours ! La team DEVOME est représenté par quelques internautes qui ont la passion d'offrir leurs savoirs faire.

 

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